Conditions générales de vente.
Ce site n'est pas une boutique en ligne. Les CGV ci-dessous s'appliquent aux commandes club (via devis) et aux ventes en magasin.
01 Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent la relation contractuelle entre Trophées Sport (« le vendeur ») et le client, qu'il s'agisse d'un particulier en magasin ou d'un club/association ayant passé une commande sur devis.
02 Commande
Les commandes clubs se font exclusivement sur devis validé. Aucune vente en ligne n'est proposée à ce jour. Le devis est valable [30 jours par défaut, à confirmer]. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
03 Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. Ils incluent la TVA au taux en vigueur. Trophées Sport se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant entendu que les commandes en cours restent au prix devisé.
04 Paiement
Modes de paiement acceptés :
- En magasin : carte bancaire, espèces (dans les limites légales), chèque
- Commande club : virement à réception de facture, chèque, ou selon accord préalable
Un acompte de [30% par défaut, à confirmer] peut être demandé à la commande pour les commandes personnalisées (flocage, gravure).
05 Livraison & retrait
Sauf accord contraire, les commandes club sont à retirer directement en magasin au 242 Av. Jean Mermoz, Mandelieu-la-Napoule. Les délais indicatifs sont communiqués sur le devis, notamment pour les prestations de flocage et de gravure.
06 Personnalisation (flocage, gravure)
Les articles personnalisés (maillots floqués, trophées gravés) ne sont ni repris ni échangés, sauf défaut de fabrication imputable à Trophées Sport. Le client est responsable de la validation du bon à tirer avant lancement de la production.
07 Garantie
Les produits vendus bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés. Trophées Sport s'engage à remplacer ou rembourser tout article défectueux dans les conditions prévues par la loi.
08 Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège du vendeur, à défaut de résolution amiable préalable.